Dossier
Vérifié le 28 juillet 2016 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)
La navigation de plaisance est un loisir qui se pratique avec un véhicule nautique (bateau, scooter des mers…). Dans de nombreux cas, elle nécessite la possession d’un permis (démarche qui se réalisait auparavant auprès des affaires maritimes et se fait dorénavant majoritairement à la DDTM). La navigation de plaisance doit de plus respecter des règles.
Bateau de plaisance : quelles sont les règles de sécurité en eaux intérieures ?
Quelles sont les lois applicables lorsqu’on quitte les eaux françaises ?
Que faire en cas de perte, vol ou détérioration du permis bateau de plaisance ?
Location d’un bateau de plaisance : quelles sont les règles ?
Conduite accompagnée d’un bateau à moteur : quelles sont les règles ?
Réglementation de la navigation de plaisance
Ministère chargé des transports
Réglementation de la navigation fluviale
Ministère chargé des transports
Équipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure
Ministère chargé des transports
J’apprends la mer : conseils et règles à respecter
Ministère chargé du tourisme
Guide pour les acheteurs et propriétaires de bateau ou scooter des mers
Ministère chargé des finances
Plaisance et loisirs nautiques
Ministère chargé de l’environnement
Équipements de sécurité des navires de plaisance en mer
Ministère chargé des transports
